SKATE ANNECY
mentions légales PDF Imprimer


Les mentions légales du site www.annecyskate.com
D’autres mentions peuvent s'ajouter a ses mentions dans
les outils de communications mis à disposition dans le site.

 

Responsabilité(s), modérateur(s), administrateur(s), webmaster(s) :

Jimmy Le Goff - avec l'aide de C. Le Goff

Conception/réalisation/technique : www.annecy-internet.com
-----------------------

But du site : Promouvoir la pratique du skate en Haute-Savoie il est aussi un rassemblement d'information.

L'utilisateur du site : s’engage notamment à ce que ces données, dans les forums
ou tout autre moyen technique mis à dispositions du webmaster
ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes ou
de porter préjudice aux autres membres quels qu’ils soient et sans conditions.
toute participation est soumis à modération de l'administrateur.

Dans le cas contraire, l'administrateur se réserve le droit de bannir un membre du site.

  • L'utilisateur du site : s'engage à ne pas faire de la publicité.
    Tout constat d'inscription et de participation dans le forum par exemple
    dans un but publicitaire peut provoquer un bannissement de votre inscription/participation.

 

DECHARGE DE RESPONSABILITES

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site,
nous ne pouvons garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et déclinons
toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Les informations et données contenues sur ce site sont communiquées à titre purement informatif
et indicatif. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission
affectant les informations.
De manière générale, l'administrateur ne peut être tenue
pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit.
Au cas où des liens seraient créés entre ce site et d’autres sites,
nous ne pouvons être tenus responsables du contenu et de l’existence
de ces autres sites.

CONTENUS

Toutes les photos présentes dans le site, visuels, vidéos, textes, appartiennent à leurs auteurs respectifs.
Vous pouvez demander le retrait d'un fichier, texte, si vous pouvez certifier vos droits sur ce fichier.


JURIDICTION

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France,
même s'ils sont accessibles à d'autres utilisateurs francophones.
Le tribunal de grande instance d'Annecy peut être saisi.

 

Hébergement du site internet :
http://www.unetun.fr/
Aussi responsable de l'accessibilité.

 

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données",
loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004,
La Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr/.


Le webmaster s'engage à ne pas diffuser vos informations personnelles à des tiers extérieurs au site

 

 


 

 
Identifiant   Mot de passe       Pass perdu?  Utilisateur perdu?  Inscription
SKATE ANNECY Main page  SKATE ANNECY Contacts SKATE ANNECY Search SKATE ANNECY Contacts COURS SKATE ANNECY Search SKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYCOURS SKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYSKATE ANNECYCOURS SKATE ANNECYSKATE ANNECY

Sports de glisse : Skateboard de l'annuaire Le portail WebRankInfo